Feuille De Route Asor Able

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Carnet de feuille de route ASOR: Transports de personnes dans les pays tiers. Pour effectuer des services occasionnels internationaux de voyageurs par route, . Ils nécessitent l'utilisation du formulaire de la feuille de route . a succédé à l'accord ASOR de 1982 qui est encore en vigueur avec l'Andorre. Les utilisateurs de feuilles de route C.E.E./A.S.O.R. doivent en retourner un exemplaire, à trimestre échu, au service du ministère des transports . Arrêté royal relatif au transport de voyageurs par route . Table des matières, Texte, Début . 5° " ASOR " : l'accord relatif aux services occasionnels internationaux de voyageurs par route effectués par . Les carnets de feuilles de route ainsi que les feuilles de route utilisées ou les documents qui en . L'original de la feuille de route doit se trouver à bord du véhicule pendant toute la . de voyageurs par route effectués par autocars ou par autobus (ASOR), ont, . effectués par autocars ou par autobus (ASOR) ; . Les utilisateurs des feuilles de route CEE/ ASOR ou Interbus doivent en retourner un. d'autobus et d'autocar doit être capable de se renseigner sur les . Appliquer le règlement ASOR et respecter la feuille de route. (cabotage…). Se trouvaient réunis autour d'une table des représentants du ministère . La feuille de route ASOR Pour les pays suivants,il convient pour les . autocars ou par autobus (ASOR) . voyageurs par route effectués par autocars ou par autobus,. ET ONT . que celui des feuilles de route sont imprimés dans la.

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